Déposée le 3 juin 2016 par monsieur OLLIVIER VINCENT et monsieur OLLIVIER Thomas
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Artis Héritage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-25 du 24 juin 2016.
Les déposants sont monsieur OLLIVIER VINCENT domicilié(e) 8 RUE DE VILLEZ - 27950 - LA CHAPELLE-REANVILLE - France et monsieur OLLIVIER Thomas domicilié(e) 9 rue Chanez, boîte 117 - 75016 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. OLLIVIER VINCENT domicilié(e) 8 RUE DE VILLEZ - 27950 - LA CHAPELLE-REANVILLE - France.
La marque Artis Héritage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4277297.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Artis Héritage arrivera à expiration en date du 3 juin 2026.
M. OLLIVIER VINCENT - 8 RUE DE VILLEZ - 27950 - LA CHAPELLE-REANVILLE - France
M. OLLIVIER Thomas - 9 rue Chanez, boîte 117 - 75016 - PARIS - France
M. OLLIVIER VINCENT - 8 RUE DE VILLEZ - 27950 - LA CHAPELLE-REANVILLE - France
Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25
Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38
Inscription le 25 août 2016 - Retrait partiel n°678222 - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-08-25
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;
Tapis ; paillassons ; nattes ; carpettes.
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